Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente ci-dessous sont les seules applicables. La société MONT-BLANC DOG CENTER SARL peut être amenée à modifier certaines des dispositions ou à ajouter certaines clauses. Dans ce cas les nouvelles conditions générales de vente seront indiquées sur le site internet www.mbdc.dog. Toutes modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Nous considérons qu’en signant ce contrat ou en validant votre commande sur internet, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.

Période de rétractation :

Le client a sept jours pour se rétracter à partir de la date indiquée sur le présent contrat. 

Obligation des parties :

– La société MONT-BLANC DOG CENTER SARL s’engage à la mise en œuvre de tous les moyens, de tous les supports et de toutes les techniques possibles pour obtenir les résultats optimaux.

– Le client se doit de respecter les termes du contrat en étant présent aux heures de rendez-vous et de régler aux dates convenues les échéances inscrites.

– Le client s’engage à réaliser les exercices demandés à fréquence quotidienne entre chaque séance en s’appuyant si-besoin sur les supports fournis ou disponibles en ligne. Tout manquement à ces conditions peut interrompre les prestations sans incidences sur la poursuite de la facturation dans son intégralité.

Cas de rupture du contrat :

Peut intervenir une cessation des relations contractuelles entre les deux parties dans les cas suivants :

– Décès du chien ou maladie grave. Sur justificatif vétérinaire et demande écrite la partie non-effectuée sera remboursée. Si le chien change de propriétaire, qu’il soit vendu ou donné, ou s’il devait être abandonné dans une refuge ou une association de protection animale, aucun remboursement ne sera accepté.

– Non-paiement d’une échéance dans les termes convenus.

– Non-respect des consignes de sécurité.

– D’autres cas susceptibles d’intervenir seront étudiés de manière ponctuelle, particulière et isolée.

Absence / Annulation de séance :

Sont récupérables à la fin du contrat sans supplément de prix :

– Les annulations ou absences en raison des congés du client et/ou de la société MONT-BLANC DOG CENTER SARL.

– Les annulations de la part du client et/ou de la société MONT-BLANC DOG CENTER SARL pour des raisons climatiques évidentes.

– Toute absence de la société MONT-BLANC DOG CENTER SARL ou du client si ce dernier prévient au minimum 24h à l’avance par téléphone, SMS ou email.

A contrario, toute absence non-justifiée sera facturée et/ou prise en compte dans le forfait de formation.

Assurances :

Pendant les cours d’éducation à domicile, c’est-à-dire au centre MONT-BLANC DOG CENTER vous êtes couverts par l’assurance de l’entreprise.

Pendant les cours éventuels à l’extérieur vous devez posséder votre propre couverture d’assurance.

Les chiens catégorisés 1 & 2 doivent souscrire une assurance complémentaire et être parfaitement en règle selon la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008.

Prix :

Les prix indiqués sur le site www.mbdc.dog sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises. La remise dédiée aux chiens de refuge nécessite la présentation d’un justificatif.

Matériel :

Pour différentes raisons du matériel pourra vous être prêté. Vous en êtes responsable et vous devrez le remettre dans l’état où vous l’avez reçu. Tout dommage effectué devra être remboursé. 

Les éléments consommables (piles, recharges, etc.) sont à votre charge.

Photographies : 

En acceptant les termes relatifs aux photographies, j’autorise la société MONT-BLANC DOG CENTER SARL à utiliser les clichés de mon chien ou de ma chienne de manière professionnelle sur des documents papiers ou en ligne (site internet, réseaux sociaux, etc.)

Règlement de la société MONT-BLANC DOG CENTER SARL : 

Le chien devra être parfaitement en règle suivant les lois françaises ou suisses en vigueur. Le propriétaire en est seul responsable. 

– Du fait d’un travail en extérieur, les consignes devront être respectées à la lettre pour la sécurité de tous.

– Le chien devra être identifié (tatouage ou puce électronique – Identification conforme à l’article L. 212-10 du Code Rural) et vacciné (maladie de carré, hépatite, leptospirose, parvovirose, toux de chenil). 

– Le chien devra être sorti préalablement au rendez-vous pour être en mesure de se mettre au travail dès le début de la séance. Ces séances seront variables en termes de durée de manière à s’adapter aux besoins du chien ou de la chienne.

– Pour permettre la meilleure efficacité, du matériel sera parfois imposé.

– Le chien sera tenu en laisse tant que l’éducateur n’aura pas autorisé de la lui retirer.

– L’éducateur se réserve le droit d’utiliser tout lieu susceptible d’améliorer le comportement du chien ou de le mettre dans une situation souhaitée, ceci dans un rayon de 30 km du domicile du client.

– Pendant le travail, tout dégât occasionné par le chien sera remboursé par la société MONT-BLANC DOG CENTER SARL sauf en cas de non-respect des consignes.

– Aucune chienne ne sera accueillie en période de chaleurs.

– Aucun coup ne sera toléré envers le chien ou la chienne. Aucune remarque désobligeante ne sera acceptée que ce soit envers l’animal, l’éducateur ou toute personne se trouvant à proximité. Il s’agit d’une cause sérieuse de rupture de contrat avec obligation de paiement intégral du montant.

– Concernant le centre aéré, les heures d’ouverture et de fermeture sont à respecter scrupuleusement, par respect d’autrui. En cas de retard prévisible ou imprévisible, le client se doit de contacter au plus tôt le responsable du centre canin qui se réserve le droit de déplacer l’animal, auquel cas le client devra le récupérer à cette nouvelle adresse sans contrepartie. Dans le cas d’un retard de plusieurs heures, la société MONT-BLANC DOG CENTER SARL se réserve le droit de déposer l’animal au refuge de son choix. Tout animal volontairement abandonné au centre entraînera des poursuites envers son propriétaire. L’animal sera obligatoirement déposé ensuite en refuge, suivant le choix du responsable.

– Chaque propriétaire nous indiquera un numéro de téléphone et une adresse mail pour le prévenir en cas d’urgence.Il est obligatoire de signaler toute information inhabituelle quant à son animal : traitement vétérinaire, blessure connue, trouble de comportement, etc. Avant son arrivée, le chien devra être vermifugé et traité contre les parasites.

– En cas de maladie ou de blessure durant les heures de garde, le responsable prendra soin de l’animal mais déclinera toute responsabilité en cas de décès. Nous ne sommes pas aptes àdonner des soins vétérinaires aux animaux, mais seulement des soins de base. Tout animal malade ou blessé sera emmené chez le vétérinaire attaché àl’établissementsi le client signe l’autorisation lors de l’inscription. Dans le cas contraire il devra le récupérer au plus vite sous sa responsabilité. En cas de décès,un constat sera établi par le vétérinaire du centre. Tous les frais vétérinaires seront à la charge du propriétaire.Sur la fiche client, une décharge m’autorisant à faire soigner votre animal en cas d’urgence et à le transporter chez le vétérinaire le plus proche devra être signée. Les frais vétérinaires et éventuellement les frais annexes (transport, médicaments) sont à votre charge et vous vous engagez à me rembourser dès votre retour. 

– Malgré les précautions prises par nos soins, si un animal en blesse un autre, le propriétaire de l’animal en cause devra régler les frais par l’intermédiaire de sa propre compagnie d’assurance.

– Lors des gardes en centre aéré de jour, le client laissera à disposition les objets suivants : collier et/ou harnais ainsi que la laisse de l’animal. En cas de séjour plus long devra s’ajouter le carnet de santé ou passeport. 

– Les chiens sont accueillis en totale liberté dans un grand parc clôturé, lui-même divisé en plusieurs parcs. Une première visite, accompagné de votre chien est vivement conseillée afin de pouvoir évaluer son comportement vis-à-vis de ses congénères. Cette visite lui permettra également de prendre ses repères afin d’éviter tout stress lors de la première garde. Si la première visite n’a pu avoir lieu, le responsable se garde le droit de refuser l’animal ou de le loger dans un autre parc, seul ou accompagné. Nous nous réservons le droit de refuser la garde d’un animal. Les chiens de 1ère et 2e catégorie ainsi que toutes les races de garde et de défense sont acceptés mais le responsable se réserve le droit de les déplacer vers un autre parc, seuls ou accompagnés.

– Les chiens sont gardés en meute dans un domaine clos et sécurisé. Néanmoins il existe toujours un risque qu’un animal fugueur puisse trouver le moyen d’échapper à notre vigilance. Toutes les précautions étant prises en ce sens, le centre canin MONT-BLANC DOG CENTER SARL décline toute responsabilité en cas de fugue. Il en est de même concernant les dommages corporels que pourrait subir l’animal s’il venait à s’échapper, et également concernant les bagarres ou morsures pouvant être occasionnées quelque que soit leur taille ou leur race.

– En cas de problème majeur survenu pendant le séjour de l’animal qui empêcherait de le laisser en liberté avec ses congénères et/ou dans un parc attenant (fugue, agressivité, morsure ou autre) vous êtes tenu de le récupérer au plus tôt.

– Si vous ne pouvez pas vous déplacer pour récupérer votre animal et que vous deviez confier cette charge à un proche, nous remercions le propriétaire de l’animal de nous prévenir par écrit en précisant les coordonnées de la personne rattachée qui devra se présenter à l’accueil avec une pièce d’identité.

– Votre signature attestant également que vous avez lu et approuvé les présentes conditions générales.

– Pour toute contestation le tribunal compétent sera celui dont dépend le siège social de la société.

Site de vente en ligne : 

  1. Conditions d’acceptation des conditions générales de vente

Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande de produits. En choisissant d’acheter des produits sur www.mbdc.dog, le client accepte les termes énoncés ci-dessous. En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document figurant sur le site, y compris charte de qualité ou document équivalent, les présentes conditions générales prévalent. Pour toute contestation le tribunal compétent sera celui dont dépend le siège social de la société.

  • Commande et contrat

Pour une première commande, vous devez compléter le formulaire. Toute indication complémentaire quant au lieu de livraison est bienvenue.

Avant de passer votre commande, vous pouvez vérifier toutes les informations (par ex. nom, adresse, mode de paiement et produits commandés) et d’effectuer des changements si nécessaire. L’offre est acceptée lorsque les marchandises que vous avez commandées sont prêtes à être livrées. Le contrat prend également effet lorsque les marchandises que vous avez commandées sont en cours de livraison. Nous pourrons être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires pour passer votre commande et nous nous réservons le droit de refuser d’honorer une commande émanant d’un consommateur, pour n’importe quelle raison propre à la société. Le client peut commander par Internet à l’adresse www.mbdc.dogou par email à l’adresse contact@montblancdogcenter.com ou par téléphone au 0633662903.  Dès lors qu’une commande est passée, vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Les données enregistrées par la société Mont-Blanc Dog Center constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées avec ses clients. Le mail envoyé au client avant chaque livraison fait office de preuve pour toute commande passée oralement. La vente n’est considérée comme conclue qu’à compter de l’acceptation du paiement au livreur. Lors d’une passation de commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes : Adresse e-mail, Nom et Prénom, Adresse complète, Téléphone, Possibilité de laisser ou non le produit sous votre responsabilité, et lieu où le déposer. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société Mont-Blanc Dog Center ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité de livraison.

  • Produits vendus

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Ils sont produits et mis sur le marché par des fabricants européens connus et reconnus, sous leur propre responsabilité.
La société Mont-Blanc Dog Center dispose d’une totale indépendance dans la sélection des produits proposés. Les photographies des produits n’ont aucun caractère contractuel, ni le poids précis des conditionnementsque les fournisseurs peuvent modifier au gré des évolutions de gamme. Les informations affichées sont fournies par le fabricant. La société Mont-Blanc Dog Center se réserve le droit à tout moment et sans préavis d’ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue. Le client s’engage à respecter les conditions et précautions d’utilisation des produits, telles qu’elles sont stipulées sur les emballages ou dans les fiches du fournisseur. La société Mont-Blanc Dog Center ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation des articles livrés au client. En tout état de cause, la responsabilité de la société Mont-Blanc Dog Center sera limitée au montant de la commande.

  • Politique de prix

Le prix indiqué dans le récapitulatif de votre commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix du total de la commande avec le détail de chaque produit. La société Mont-Blanc Dog Center se réserve le droit de modifier l’assortiment à tout moment en termes de produits et de prix en fonction notamment des contraintes liées aux fournisseurs. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Nos ventes sont conclues avec réserve de propriété. Les produits demeurent propriété de la société Mont-Blanc Dog Center jusqu’au complet encaissement du prix.

  • Livraison

La commande du client sera honorée dans la limite des stocks disponibles. Si l’une des marchandises est en rupture de stock, le client sera immédiatement contacté. La préparation de votre commande et le délai d’acheminement moyen sont de 1h à 48 heures ouvrées (en tenant compte du samedi et du dimanche). Pour toute demande urgente nous contacter. Les commandes se remettent en mains propres, vous serez donc amené à préciser l’heure de livraison souhaitée et serez généralement contacté au préalable. Avec votre accord nous pouvons déposer le colis chez un voisin ou dans tout autre endroit que vous nous aurez indiqué. Dans ce cas la marchandise deviendra sous votre entière responsabilité et à aucun moment la société MONT-BLANC DOG CENTER ne pourra être tenue responsable. La zone de livraison est définie comme suit : Zone A : gratuit pour 1 sac acheté. Zone B : gratuit pour 2 sacs achetés. Zone 3 : gratuit pour 3 sacs achetés. En cas d’exception, le taux kilométrique de 0,50€/km pourra être appliqué. Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à dommages et intérêts. Nous nous déchargeons de notre obligation de livrer en cas de force majeure et l’impossibilité d’approvisionnement auprès d’un fournisseur. Le client est tenu de vérifier le bon état du colis à la livraison. En cas de manquant ou de dégradation, le client doit formuler des réserves auprès du livreur.

  •  Paiement, échéance, non-paiement

Vous pouvez régler en numéraire ou par carte bancaire (Mastercard, Visa), et via PayPal. Les chèques ne sont pas acceptés. En cas de retard de paiement ou de compte non approvisionné, nous serions en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer.

  •  Retour de produit

En tant que client, vous disposez d’un droit de rétractation de sept (7) jours prévus par la loi (article L 121-16 du code de la consommation) pour nous retourner les articles sans avoir à vous justifier. Il vous suffit de nous contacter pour nous déposer le ou les produit(s) acheté(s). Vous pouvez nous contacter par mail ou téléphone. Les frais de restitution de retour restent à votre charge. Pour l’adresse et la date de retour veuillez nous contacter et le prix d’achat de l’article restitué vous sera remboursé à compter de la date de réception. La valeur de l’article remboursé sera créditée sur votre carte de crédit. Pour tout article incomplet, abîmé, endommagé, utilisé ou sali, nous nous réservons le droit de rembourser seulement une partie du prix d’achat de l’article retourné. Vous êtes tenus de vérifier le produit lors de la livraison et de vous assurer qu’il corresponde à votre commande. En cas d’erreur de produit, nous nous engageons à le remplacer à nos frais, SAUF si ce dernier a été ouvert ou utilisé. 

  • Divers

Lorsque vous visitez ce site, votre comportement de navigation est analysé et enregistré à des fins marketing par la technologie de Google Analytics. Les données concernées sont exclusivement anonymes et en aucun cas personnelles. Ces données sont collectées à l’aide d’un fichier texte (appelé “cookie”) enregistré sur votre ordinateur. Google Analytics analyse votre comportement de navigation à l’aide d’un algorithme. Ces données ne peuvent en aucun cas servir à vous identifier personnellement en tant qu’internaute sur ces sites. Les données collectées sont uniquement utilisées dans le but d’améliorer notre offre de services et de produits. Toute autre utilisation ou transmission à des tiers est exclue. Les informations nominatives collectées auprès du client sont indispensables pour assurer le traitement de la commande, l’acheminement de cette commande et l’établissement de la facture correspondante. Le défaut de renseignement d’une telle information entraîne un refus de la commande. Afin de respecter la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet de la part de Mont-Blanc Dog Center d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige sur son interprétation et/ou exécution et pour toute contestation le tribunal compétent sera celui dont dépend le siège social de la société. En vertu des articles 313-1 et suivants du Code pénal, constitue une escroquerie ” le fait, soit par l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité, soit par l’abus d’une qualité vraie, soit par l’emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge “. Le délit d’escroquerie par utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement peut donner lieu à une peine de 5 ans d’emprisonnement et à une amende de 400 000 €. La simple tentative est punie des mêmes peines. La politique de notre site est de poursuivre au pénal quiconque se rendra coupable de telles tentatives de fraude. Nous n’hésiterons pas à porter plainte, notamment sur la base des informations fournies lors des commandes en ligne (adresse IP, nom, prénom ou coordonnées de livraison).

Les Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions de temps en temps, c’est pourquoi nous vous recommandons de les consulter régulièrement.